Marque enregistrée - Marque en vigueur

la déjantée
JAF, SARL

Numéro de dépôt :
4301144
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
la déjantée de JAF

Présentation de la marque la déjantée

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la déjantée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAF domicilié(e) 53 rue porte notre dame - 84210 - Pernes les Fontaines - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 375 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAF, M. Alain Debeir domicilié(e) 53 rue porte notre dame - 84210 - Pernes les Fontaines - France.

La marque la déjantée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la déjantée arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

JAF a également déposé les autres marques suivantes : K Le K. baroque L'endroit allant vers...


JAF, SARL - 53 rue porte notre dame - 84210 - Pernes les Fontaines - France - SIREN 819375510


JAF, M. Alain Debeir - 53 rue porte notre dame - 84210 - Pernes les Fontaines - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.